Logo Communauté de Communes du Triangle Vert Communauté de Communes du Triangle Vert

  • home
  • Actualités
    Actualités Flash Infos Contacts Galeries de photos
  • Nous connaître
    Le territoire La Communauté de Communes
  • Développement économique
    Commande publique Activités économiques et entreprises Zone d'activités
  • Vie pratique
    Petite Enfance Enfance France Services Agence postale intercommunale Ordures ménagères et tri sélectif Santé Mobilité
  • Environnement
    Assainissement collectif Assainissement non collectif Eau potable Rivières - GEMAPI Transitions écologiques Sites Natura 2000
  • Sport, Culture, Loisirs et Tourisme
    Associations Sports de nature et randonnées Culture Sites touristiques et visites Hébergement et restauration Agenda des animations
  • Urbanisme
    PLUi SCoT
  • search

Délibérations du 05 mars 2026

Accueil / Nous connaître / La Communauté de Communes / PV des réunions et délibérations du Conseil Communautaire / Délibérations du 05 mars 2026

19/03/2026

Retrouvez ci-dessous les délibérations approuvées par le Conseil Communautaire du 05 mars dernier

Pièces jointes

file_download DCC202622 Evolution participation production logements locatifs sociaux.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download DCC202623 Participation CCTV classes ULIS.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download DCC202624 Rapport Prix et Qualite Service SPANC 2025.pdf (PDF - 1.29Mo) file_download DCC202625 Validation BP 2026 Office du Tourisme.pdf (PDF - 0.29Mo) file_download DCC202626 Vente parcelles ZA NOROY-LE-BOURG.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download DCC202627 Vote produit GEMAPI 2026.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download DCC202628 Subventions associations et evenements.pdf (PDF - 0.27Mo) file_download DCC202629 Evolution criteres octroi subventions associations sportives.pdf (PDF - 0.29Mo)
× ❮ ❯

Contacts

Communauté de Communes du Triangle Vert

27, Grande rue

70240 Saulx - FRANCE

+33 3 84 95 89 90

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 8H30 à 12H30 et de 13H15 à 18H00

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Contact

Posez toutes vos questions par email en passant par le formulaire ci-dessous. Tous les champs sont obligatoires.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes