Délibérations du 23 octobre 2025
Décision du Président - Micro-crèche de VILLERS-LÈS-LUXEUIL - Souscription prêt de 100 000,00 € CAF Haute-Saône
Décision du Président - Micro-crèche de CITERS - Souscription prêt de 100 000,00 € CAF Haute-Saône
Décision du Président - Parcours sportif et de santé de Châtenois - Plan financement et sollicitation financeurs
Décision du Président - Micro-crèche SAULX - Attributions marché travaux
Décision du Président - Annule et remplace - Attributions marché fournitures - Micro-crèche de SAULX
Délibérations du 2 octobre 2025
Décision du Président - Attribution marché fournitures - Micro-crèche de SAULX
Décision du Président - Remboursement anticipé emprunt court terme Caisse d'Epargne - Budget scolaire (ancien SIVU entre Colombine et Durgeon)
Décision du Président - Divers travaux sécurité incendie - PPMS pôle éducatif VILLERS-LES-LUXEUIL - Plan financement et sollicitation CD
Contact
Posez toutes vos questions par email en passant par le formulaire ci-dessous. Tous les champs sont obligatoires.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes